Conditions d'utilisation.

Éditeur et objet

Les présentes conditions d'utilisation (les « CGU ») encadrent l'accès au site et l'utilisation du service Auvex, un service d'hébergement de bots Discord.

Le service est édité par [à compléter : nom ou raison sociale], [à compléter : forme juridique], dont le siège est situé [à compléter : adresse], immatriculé sous le numéro [à compléter : SIRET ou équivalent] (« Auvex », « nous »). Directeur de la publication : [à compléter : nom]. Hébergeur du site : [à compléter : nom et adresse de l'hébergeur]. Contact : [à compléter : adresse e-mail de contact].

En créant un compte ou en utilisant le service, vous (« l'Utilisateur ») acceptez les CGU ainsi que la politique de confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas le service.

Description du service

Auvex vous permet d'envoyer les fichiers de votre bot Discord, qui est ensuite déployé et exécuté automatiquement avec les ressources de votre offre. Le service comprend notamment une console, un éditeur de fichiers, la gestion de variables d'environnement, des sauvegardes, le redémarrage automatique du bot en cas d'arrêt inattendu et un assistant IA.

Les fonctionnalités peuvent évoluer. Auvex est un service indépendant : il n'est ni affilié, ni approuvé, ni sponsorisé par Discord Inc.

Compte utilisateur

• Vous devez avoir au moins 15 ans, ou disposer de l'autorisation de votre représentant légal.
• Les informations fournies à l'inscription doivent être exactes. Le nom d'utilisateur comporte 3 à 20 caractères (lettres, chiffres, « _ », « . » ou « - ») et ne doit pas usurper l'identité d'un tiers ni être trompeur.
• Vous pouvez vous connecter avec une adresse e-mail et un mot de passe, ou avec votre compte Discord.
• Vos identifiants sont personnels et confidentiels. Vous êtes responsable de toute activité réalisée depuis votre compte et devez nous prévenir sans délai si vous pensez qu'il a été compromis.
• Nous ne vous demanderons jamais votre mot de passe par message ou par e-mail.

Offres, prix et paiement

Les offres diffèrent uniquement par les ressources allouées à votre bot :

Prix [à compléter : TTC ou HT]. Modalités de paiement, de renouvellement et de facturation : [à compléter : moyen de paiement, périodicité, facture]. Un changement d'offre prend effet [à compléter : immédiatement ou à la prochaine échéance].

Vous pouvez résilier à tout moment ; les conditions de résiliation et de remboursement sont les suivantes : [à compléter : préavis, remboursement]. Droit de rétractation (consommateurs) : [à compléter : informations légales applicables à votre pays, y compris l'exécution immédiate du service].

En cas de non-paiement, nous pouvons suspendre votre bot, puis supprimer vos données après un délai raisonnable notifié à l'adresse e-mail de votre compte.

Usage acceptable

Vous vous engagez à utiliser le service dans le respect de la loi, des conditions d'utilisation de Discord et de sa politique pour les développeurs. Il est interdit d'héberger ou d'exécuter :

• des logiciels malveillants, des outils d'intrusion ou de déni de service, des scanners de ports ou de vulnérabilités visant des tiers ;
• des « self-bots » ou toute automatisation de comptes d'utilisateurs Discord, ainsi que des bots destinés au spam, au harcèlement ou à la collecte abusive de données personnelles ;
• du minage de cryptomonnaies, du proxy ou VPN ouvert, ou tout service sans rapport avec un bot Discord ;
• des contenus illicites : contrefaçon, contenus à caractère pédopornographique, haineux, terroristes ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• tout programme qui contourne les quotas de votre offre, perturbe l'infrastructure ou nuit aux autres utilisateurs.

Vous ne devez pas revendre l'accès au service sans notre accord écrit, ni tenter d'accéder aux comptes ou aux données d'autres utilisateurs.

Ressources et limites

Votre bot s'exécute dans les limites de mémoire, de processeur et de stockage de votre offre. Un bot qui dépasse ces limites peut être ralenti, redémarré ou arrêté. Les sauvegardes consomment l'espace de stockage de votre offre.

Nous pouvons appliquer des limites techniques raisonnables (débit, nombre de processus, taille des fichiers) pour protéger la stabilité du service.

Vos fichiers et vos sauvegardes

Vous restez propriétaire de vos fichiers, de votre code et de vos données. Vous nous accordez uniquement l'autorisation de les stocker, de les copier (sauvegardes) et de les exécuter afin de fournir le service.

Vous êtes seul responsable du contenu de votre bot et de son usage, y compris vis-à-vis des utilisateurs de vos serveurs Discord et de la réglementation sur les données personnelles que votre bot pourrait traiter.

Les variables d'environnement (par exemple un jeton Discord) vous appartiennent : si vous pensez qu'un jeton a fuité, régénérez-le immédiatement depuis le portail développeur de Discord. Les sauvegardes sont une aide, non une garantie : conservez toujours une copie de vos fichiers de votre côté.

Disponibilité et support

Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables pour que le service soit disponible en continu, mais nous ne garantissons pas l'absence d'interruption. Des opérations de maintenance, des incidents ou des événements hors de notre contrôle peuvent entraîner des indisponibilités. Les informations de disponibilité affichées dans les aperçus du site sont données à titre indicatif.

Le support est assuré via [à compléter : serveur Discord / e-mail]. Les abonnés bénéficient d'un traitement prioritaire.

Assistant IA

L'assistant IA analyse les éléments que vous choisissez de lui soumettre (par exemple vos logs, vos fichiers ou vos variables) pour expliquer des erreurs et proposer des corrections. Ses réponses peuvent être inexactes ou incomplètes : relisez toujours une modification avant de l'appliquer, vous en restez responsable.

Pour fonctionner, l'assistant peut transmettre ces éléments à un prestataire d'intelligence artificielle ([à compléter : nom du prestataire et conditions de conservation]). Évitez de lui soumettre des informations dont vous ne voulez pas qu'elles soient traitées de cette manière. Voir la politique de confidentialité.

Suspension et résiliation

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment en nous écrivant à l'adresse indiquée ci-dessous.

Nous pouvons suspendre ou supprimer un bot ou un compte, avec ou sans préavis selon la gravité, en cas de non-respect des CGU, de risque pour la sécurité du service ou de ses utilisateurs, de demande d'une autorité, ou de fraude. Lorsque c'est possible, nous vous informons du motif et vous laissons la possibilité de récupérer vos fichiers.

À la clôture du compte, vos fichiers, variables et sauvegardes sont supprimés selon les durées indiquées dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Le site, son design, ses textes, ses logos et le logiciel du service sont la propriété d'Auvex ou de ses concédants, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Aucun droit ne vous est cédé en dehors du droit personnel et non exclusif d'utiliser le service conformément aux CGU.

Responsabilité

Auvex est tenu à une obligation de moyens. Dans les limites autorisées par la loi, notre responsabilité ne peut être engagée pour les dommages indirects (perte de données non sauvegardées par vos soins, perte d'exploitation, atteinte à l'image), ni pour les conséquences d'un usage non conforme du service ou du contenu de votre bot. Rien dans les CGU n'exclut ou ne limite une responsabilité qui ne peut l'être légalement, notamment à l'égard des consommateurs.

Limitation de responsabilité chiffrée, le cas échéant : [à compléter : plafond éventuel, à valider avec un juriste].

Modification des CGU

Nous pouvons modifier les CGU pour tenir compte de l'évolution du service ou de la loi. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour. En cas de changement important, nous vous en informons par e-mail ou depuis votre compte avant son entrée en vigueur. Continuer à utiliser le service après cette date vaut acceptation.

Droit applicable et litiges

Les CGU sont soumises au droit [à compléter : droit applicable]. En cas de litige, contactez-nous d'abord pour rechercher une solution amiable. Les consommateurs peuvent recourir à un médiateur : [à compléter : coordonnées du médiateur de la consommation]. À défaut d'accord, les tribunaux de [à compléter : ville / juridiction] sont compétents, sans préjudice des règles impératives de protection du consommateur.

Contact

Pour toute question sur les CGU, ou pour supprimer votre compte : [à compléter : adresse e-mail de contact].